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Optimisez votre rémunération de dirigeant d’entreprise via un plan d’options sur actions Proboss-VIP

Plongez dans l'avenir de la rémunération des dirigeants avec le Proboss-VIP! 🚀 Découvrez les coulisses de cette approche innovante dans le bulletin d'information n°1.2024 de la COMPAGNIE ROYALE DES EXPERTS-COMPTABLES ET DES CONSEILLERS FISCAUX DE BELGIQUE.

FEB 15, 2024
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Par Proboss

Optimisez votre rémunération de dirigeant d'entreprise via un plan d'options sur actions Proboss-VIP

Les options sur actions sont un moyen attrayant pour rémunérer les dirigeants d’entreprise de manière fiscalement avantageuse. Proboss a développé un mécanisme simple et clair. Après tout, via Proboss-VIP, toute entreprise belge peut accorder à son administrateur rémunéré (actionnaire) un bonus sous la forme d’un plan d’options sur actions qui bénéficie d’un régime fiscal plus favorable qu’un bonus en espèces ou une distribution de dividendes.

Classiquement, la plupart des chefs d’entreprise s’accordent une rémunération standard en espèces, sur laquelle des cotisations de sécurité sociale (de 20,5% ou 14,16%) et une retenue à la source (jusqu’à 53,5%) sont dues. Avec un faible rendement net allant jusqu’à 37 %, ce n’est pas vraiment attrayant.

Une alternative pour les administrateurs-actionnaires est l’allocation d’un dividende, qui est également relativement lourdement imposé avec un rendement net entre 52,5 et 56%.

Certaines entreprises peuvent sous certaines conditions bénéficier d’un dividende VVPRbis fiscalement plus favorable à 15%, avec un rendement fiscal plus élevé entre 63,75 et 68%. Mais ce n’est pas pour tout le monde.

Il y a une autre solution : la réserve de liquidation. Ce mécanisme peut être décrit comme un dividende à terme. Et avec un rendement fiscal d’environ 64,8 à 69%, il est également très attrayant d’un point de vue fiscal. L’inconvénient est que le gérant doit attendre cinq ans avant de pouvoir toucher le dividende « réservé » (dévalué par l’inflation).

Proboss propose une sorte de solution intermédiaire : vous n’avez qu’à attendre un an pour monétiser vos options au lieu de cinq ans comme avec la réserve de liquidation. Et pour l’entreprise, le coût pèse sur le bénéfice de l’exercice comptable suivant, et ne résulte pas du bénéfice réalisé et imposé dans l’exercice précédent.

Via le plan Proboss-VIP, la société elle-même émet des options sur les parts d’un fonds ETF, qu’elle accorde ensuite gratuitement à son administrateur qui les accepte.

Cette acceptation constitue un avantage de toutes natures (ATN) pour l’administrateur qui sera soumis au précompte professionnel (et aux cotisations de sécurité sociale pour les indépendants) via la fiche de salaire dans le deuxième mois suivant l’offre.

Après une période de blocage d’un an, l’administrateur peut vendre ses options à sa société (ou à tout tiers) au prix de vente alors applicable (ou exercer en payant le prix d’exercice). Ce n’est qu’au moment du rachat des options que ceux-ci constituent une charge fiscalement déductible pour la société (moyennant respect des conditions de la théorie de la rémunération).

La solution n’est accessible que pour les dirigeants d’entreprise étants déjà rémunérés pour leurs services par leur entreprise dans l’année précédente (c’est-à-dire pour les administrateurs rémunérés).

Le mécanisme Proboss-VIP est basé sur la loi belge du 26 mars 1999 sur les options sur actions. L’impôt sur une option sur actions dans notre pays se produit lorsque l’option est attribuée. Dans ce cas, le point de départ est le prix de l’action qui est connu lorsque l’option est offerte, et non le prix (encore inconnu) lorsque l’option est vendue ou exercée quelques années plus tard.

Pour un salaire brut de 40.000 euros par an, le plan Proboss -VIP pourrait extraire environ 34.000 euros en bonus de l’entreprise. Les coûts totaux pour l’entreprise s’élèvent donc à environ 37.000 euros. Le montant net pour le dirigeant après un an s’élèverait alors environ à 28.000 euros (à paramètres financiers constants supposés pendant la période de blocage), de sorte qu’on obtiendrait un rendement net d’environ 75%. C’est environ 35 à 45 pour cent plus élevé qu’un dividende brut traditionnel, et environ 10 à 17 pour cent plus qu’une réserve de liquidation ou un dividende VVPRbis.

Pour les salaires entre 25000 € et 60000 €, à peu près les mêmes rendements et pourcentages continuent à s’appliquer mutatis mutandis, pour les salaires supérieurs à 60000 €, ils sont encore un peu meilleurs.

Souhaitez-vous obtenir plus de renseignements et/ou une simulation personnalisée ?

Les sociétés ont la possibilité de souscrire au nouveau plan d’options sur actions Proboss-VIP chaque deuxième mardi du mois avec date limite d'inscription jusqu’au vendredi précédent 18h, afin de réaliser sa déductibilité fiscale le même mois de l’exercice suivant.

Article disponible ici.

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